Mention juridique
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Non-binding offer of SBB AG
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Utilisation des sites Internet
L’ensemble du contenu (textes, graphiques, photos, etc.) des sites Internet est protégé par un droit d’auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale de RegionAlps et des CFF. Il en va notamment de même pour les marques et logos verbaux, figuratifs et/ou acoustiques représentés dans les sites Internet. L’utilisateur doit également respecter les indications relatives à des droits de protection et d’utilisation de tiers susceptibles de figurer sur ces sites Internet.
RegionAlps et les CFF fournissent les informations et prestations de service contenues sur les sites Internet à des fins exclusives d’usage privé et d’information.
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La reproduction (partielle ou totale), la diffusion (électronique ou par d’autres moyens), la modification, la création de liens ou l’utilisation à des fins publiques ou commerciales des informations et prestations de service, quelles qu’elles soient, contenues sur les sites Internet requièrent l’autorisation écrite préalable de RegionAlps ou des CFF.
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Protection des données
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Droit applicable et for
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Droit de diffusion des images
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